Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03359 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03819 posée par M. Guy Fischer

    Devenir du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03821 posée par M. Dominique Leclerc

    Devenir du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03830 posée par M. Roland Courteau

    Maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Sous-financement des établissements de santé publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02225 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Dépenses de santé publique notamment dans le secteur des analyses médicales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03296 posée par Mme Christiane Demontès

    Baisse des tarifs des cliniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11348 posée par M. Dominique Leclerc

    Les compléments alimentaires dans le projet de loi de finances pour 2010

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible