Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00052 posée par Mme Fabienne Keller

    Remise en cause du modèle français de distribution de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07312 posée par Mme Odette Terrade

    Commercialisation sans ordonnance d'une pilule anti-obésité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13471 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Autorisation de mise sur le marché du Vistabel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13779 posée par M. Christian Cambon

    Projet de légalisation de la vente en ligne de certains médicaments vendus sans ordonnance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03253 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Systèmes de surveillance relatifs à la production et à l'importation des principes actifs

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14409 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences de la validation du Mysimba par l'Agence européenne du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11618 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pénuries inquiétantes de médicaments en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

    Programme sanitaire d'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible