Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 227 trouvées
-
Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07063 posée par M. François Bonhomme
Élevage et future révision de la Directive européenne relative aux émissions industrielles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06435 posée par M. Yves Détraigne
Rendre obligatoire le nutri-score dans l'ensemble de l'Union européenne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent
Utilisation de munitions à uranium appauvri
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 05419 posée par Mme Sonia de La Provôté
Expérimentation sur les dispositifs médicaux à usage unique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 11501 posée par M. Michaël Weber
Recouvrement des créances dues aux communes pour dépôts sauvages à l'encontre de ressortissants domiciliés au Luxembourg
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 08643 posée par Mme Brigitte Devésa
Expérimentation animale et révision du Règlement européen
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot
Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02866 posée par M. Jean-Claude Anglars
Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage et les éleveurs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02588 posée par Mme Sonia de La Provôté
Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence