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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau
Traces de pesticides dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05489 posée par M. Raymond Couderc
Situation des buralistes
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 05644 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Accidents de la vie courante : création d'une base de données
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03253 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Systèmes de surveillance relatifs à la production et à l'importation des principes actifs
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé
Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence