Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 17686 posée par M. Didier Boulaud

    Financement des établissements de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17703 posée par Mme Patricia Schillinger

    Statut des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17727 posée par M. André Vantomme

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17520 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge des personnes âgées en long séjour

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17524 posée par M. Joseph Kergueris

    Combat contre les maladies nosocomiales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17724 posée par M. Jacques Siffre

    Financement de l'hôpital public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne