Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution à l'ammoniac

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22887 posée par M. Sebastien Pla

Menaces sur les filières d'élevage traditionnel sous signes officiels d'origine et de qualité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27696 posée par M. Jean-Claude Anglars

Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 20878 posée par M. Alain Houpert

Remise en cause de la distribution du médicament vétérinaire par les groupements de défense sanitaire

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 17777 posée par Mme Laurence Cohen

Ferme des mille vaches

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence