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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1690S posée par Mme Martine Filleul
Responsabilités engagées à la suite d'une pollution environnementale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau
Arsenic dans la vallée de l'Orbiel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0230S posée par M. Laurent Lafon
Pollution des sols constatée dans différentes écoles et crèches d'Île-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1240S posée par M. Martial Bourquin
Glyphosate et pollution des rivières comtoises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0836S posée par M. Jean-Claude Frécon
Campagnes de mesures de la qualité de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable
La question a été retirée
Pertinence