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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 0971S posée par Mme Jocelyne Guidez
Abandon de pneumatiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 14653 posée par Mme Françoise Cartron
Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16315 posée par Mme Françoise Laborde
Statut et dangerosité des déchets issus des matériaux en plastique utilisés pour la protection contre le Covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot
Épandage des boues et Covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17777 posée par Mme Laurence Cohen
Ferme des mille vaches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18514 posée par Mme Marie Mercier
Transformation des pneus usagers en matériau drainant
La question est caduque
Pertinence