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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont
Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet
Puissance des baladeurs MP3
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04277 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction de la pose d'amalgames dentaires au mercure chez la femme enceinte et l'enfant
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras
Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00319 posée par M. Gérard Bailly
Effets du volume sonore de la musique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard
Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse
La question est caduque
Pertinence