Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22150 posée par Mme Annie David

    Parution du décret d'application de l'article 75 de la loi n° 2002-303

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00229 posée par M. André Ferrand

    Concours de l'internat

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05439 posée par M. André Vantomme

    Avenir de la profession de médecin généraliste

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06938 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la médecine vasculaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11136 posée par M. Antoine Lefèvre

    Autorisation d'exercice des professions médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24771 posée par Mme Véronique Guillotin

    Déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26324 posée par Mme Véronique Guillotin

    Déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible