Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 16599 posée par M. Olivier Henno
Taxation des produits du vapotage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 06344 posée par M. Pierre Camani
Cigarette électronique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05189 posée par M. Christian Cambon
Assurer un meilleur encadrement de la cigarette électronique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07210 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Prévention des risques engendrés par l'usage de la cigarette électronique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 02835 posée par M. Alain Fouché
Tabacs manufacturés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17764 posée par M. Daniel Laurent
Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04630 posée par M. Daniel Laurent
Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes
La question est caduque
Pertinence