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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 0038S posée par M. Philippe Mouiller
Centres de ressources autisme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Régime de la sécurité sociale étudiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0042S posée par Mme Brigitte Micouleau
Implantation d'un centre de protonthérapie à Toulouse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel
Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0049S posée par Mme Maryvonne Blondin
Prise en charge de l'AVC en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence