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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat
Financement des revendications sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0037G posée par M. Michel Pelchat
Service minimum à la SNCF
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0145G posée par M. Michel Pelchat
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat
Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0858S posée par M. Michel Pelchat
Mines antipersonnel et opérations de déminage
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 39881 posée par M. Michel Pelchat
Aide à l'internat des maisons familiales rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35395 posée par M. Michel Pelchat
Conditions de fonctionnement des écoles publiques de l'Essonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39670 posée par M. Michel Pelchat
Conditions de travail des directrices et directeurs d'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35178 posée par M. Michel Pelchat
Projet de tangentielle ferrée ouest-sud Achères - Melun
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34293 posée par M. Michel Pelchat
Conséquences du développement des entrepôts logistiques dans le département de l'Essonne
La question est caduque
Pertinence