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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 298 trouvées
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Question n° 00051 posée par M. Jacques Machet
Prêts d'accession à la propriété et déflation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00058 posée par M. Jacques Machet
Particuliers employeurs: suppression de la cotisation au forfait
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00088 posée par M. Jacques Machet
Conditions de travail des salariés du notariat
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 00089 posée par M. Jacques Machet
Opération poste-neige
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 00675 posée par M. Jacques Machet
Projet de déviation de la RN51 à Witry-Lès-Reims (Marne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 01045 posée par M. Jacques Machet
Dotation globale de fonctionnement: critères de calcul
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01459 posée par M. Jacques Machet
Modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes du département de la Marne en 1985 et 1986
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03091 posée par M. Jacques Machet
Mutualité sociale agricole: contrôles de l'administration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05736 posée par M. Jacques Machet
Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08677 posée par M. Jacques Machet
Emploi des adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence