Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07909 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence française dans les grands organismes internationaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

    Election du directeur général de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00466 posée par M. Xavier de Villepin

    Révision des contrats gaziers franco-algériens

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03653 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique d'aide alimentaire de la France

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06348 posée par M. Xavier de Villepin

    Retrait de l'ambassade américaine du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06365 posée par M. Xavier de Villepin

    Entretiens franco-soviétiques en matière de désarmement

    La question est caduque

    Pertinence Faible