Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 23294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dates du déplacement du ministre des affaires étrangères français dans les pays de la CEI

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17613 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite du Président de la République française en Pologne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19161 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite dans les pays du Caucase du ministre des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03992 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la visite du président tunisien en France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06732 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la visite de monsieur le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en Inde

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14553 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du voyage du Premier ministre à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23048 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en Allemagne du ministre de l'équipement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23855 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rencontre avec l'ambassadeur français aux Etats-Unis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre des biens culturels, des spectacles et du sport d'Italie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27636 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre délégué allemand aux affaires européennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible