Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 01522 posée par M. Roger Husson

    Pologne: libération de prisonniers politiques

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06215 posée par M. Jacques Chaumont

    Aide alimentaire en faveur de la Pologne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06216 posée par M. Jacques Chaumont

    Allégement de la dette polonaise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06907 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan d'action pour une aide coordonnée à la Pologne et à la Hongrie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07115 posée par M. Ivan Renar

    Création d'un institut polonais dans l'agglomération lilloise

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28150 posée par M. Roger Husson

    Pologne : procès du représentant de "Solidarité" (M. Lech WALESA)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01521 posée par M. Roger Husson

    Pologne: libération du dirigeant de Solidarité clandestine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25170 posée par M. Emmanuel Hamel

    Centre franco-polonais de biotechnologie des plantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24460 posée par M. Michel Moreigne

    Adhésion de la Pologne à l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30664 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires de la République de Pologne publiés au Journal officiel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible