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432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 344 trouvées
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Question n° 10635 posée par M. Jean Louis Masson
Contrats de travail des entraîneurs de football professionnel
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 02705 posée par M. François Marc
Compensation des manques de cotisations retraite liés à des situations particulières
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 06035 posée par M. Éric Doligé
Retraite anticipée pour carrière longue
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04594 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des retraités disposant d'une très faible retraite
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02113 posée par M. Bernard Piras
Règles de calcul des retraites
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 22326 posée par M. Bernard Barraux
Chômeurs âgés justifiant de plus de 160 trimestres à l'assurance vieillesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08623 posée par M. Gérard Longuet
Cotisations sociales dues par le salarié en cas de cumul emploi retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08007 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de rachat d'annuités de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03364 posée par M. Bernard Murat
Petites retraites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00946 posée par M. Bernard Piras
Droits à la retraite des personnes en congé de fin de carrière
La question est caduque
Pertinence