Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat

Financement des revendications sociales

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 1056G posée par M. François Grosdidier

Politique générale

Réponse du Premier ministre

02/12/2016
Pertinence
Question n° 1018G posée par M. Pascal Allizard

Politique générale

Réponse du Premier ministre

04/11/2016
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Hélène Luc

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1997
Pertinence
Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé

Politique générale

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39331 posée par M. Serge Mathieu

Action gouvernementale vis-à-vis de la flotte française

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 37450 posée par M. Serge Mathieu

Déclaration du Gouvernement britannique sur l'implantation d'un nouvel aéroport sur le site de Chaulnes

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

Politique à mettre en oeuvre pour lutter contre le chômage

La question est caduque

07/04/1994
Pertinence