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5045 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3632 trouvées
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07358 posée par M. André Bohl
Rapport de M. Jean Menu devant le conseil économique et social: mise en application
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin
Election du directeur général de l'UNESCO
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel
Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04795 posée par M. Fabien Gay
Détention administrative d'un de nos compatriotes dans les geôles israéliennes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1413 trouvées
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Question n° 12489 posée par M. Damien Regnard
Comités Théodule
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30620 posée par M. Paul Girod
Actualisation des dispositions relatives aux fonctionnements réciproques des budgets communaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13482 posée par M. Jean Faure
Maintien du pouvoir d'achat des prestations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06486 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17046 posée par M. Raymond Courrière
Réorganisation des services publics en milieu rural
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence