Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01062 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Entreprises de fabrication de chaussures

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10616 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Position de la France concernant la conclusion d'accords régionaux dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14372 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Avenir du serveur Web du ministère de l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20312 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Avenir de la société SOVAB de Batilly (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03640 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Avenir du service public de La Poste en zones rurales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22535 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Service public postal dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible