Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 24979 posée par M. Georges Mouly

Aides aux étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 00649 posée par M. Georges Mouly

Guichet unique de l'Université

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1997
Pertinence
Question n° 12904 posée par M. Georges Mouly

Personnels administratifs de catégorie C

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1998
Pertinence
Question n° 05517 posée par M. Georges Mouly

Taxe d'habitation et étudiants logés en résidence universitaire

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1998
Pertinence
Question n° 11783 posée par M. Georges Mouly

Habilitation de la licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives à l'université de Limoges

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21556 posée par M. Georges Mouly

Guichet unique de l'université et protection sociale des étudiants

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 25076 posée par M. Georges Mouly

Promotion de l'apprentissage

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence
Question n° 22739 posée par M. Georges Mouly

Création d'un bâtipôle Limousin-Auvergne

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Georges Mouly

Centres d'information et d'orientation

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 23889 posée par M. Georges Mouly

Bénéficiaires de la formation continue

La question est caduque

30/03/2000
Pertinence