Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03642 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Mise en oeuvre des emplois-jeunes au sein du ministère de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03643 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Accueil d'emplois-jeunes dans les écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10424 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Intégration de la langue des signes française aux programmes d'enseignement et d'examen

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11885 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Revendications du syndicat national de l'enseignement chrétien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14476 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34031 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Création d'établissements éducatifs pour les enfants autistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35378 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Création d'établissements éducatifs pour les enfants autistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible