Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19334 posée par M. Michel Boutant

Recrutement des enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18686 posée par M. Michel Boutant

Remise en cause de l'accueil collectif des mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/05/2011
Pertinence
Question n° 17701 posée par M. Michel Boutant

Unification des corps enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 16042 posée par M. Michel Boutant

Unification des corps enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010
Pertinence
Question n° 11254 posée par M. Michel Boutant

Avenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/12/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22137 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence