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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 189 trouvées
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Question n° 35857 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 36129 posée par M. Jean Louis Masson
Rétablissement des sections allemand renforcé dans les collèges de Moselle
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 10726 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion du syndicat national des secrétaires de mairie instituteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12658 posée par M. Jean Louis Masson
Introduction de l'instruction civique au baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 35936 posée par M. Jean Louis Masson
Déménagement et extension de l'Ecole nationale des ingénieurs de Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35948 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une section ABIBAC au lycée Jean-XXIII de Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36788 posée par M. Jean Louis Masson
Troisième département d'IUT en Moselle Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37599 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de maison franco-allemande à Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37944 posée par M. Jean Louis Masson
Statut du centre autonome d'enseignement de pédagogie religieuse
La question est caduque
Pertinence