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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 13288 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des communes aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans les écoles primaires d'autres communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 11171 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des communes aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans les écoles primaires d'autres communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07992 posée par M. Jean Louis Masson
Refus par une commune ne disposant d'aucune école de signer avec les communes voisines des conventions d'accueil pour ses élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39394 posée par M. Jean Louis Masson
Seuils de fermeture des classes primaires
La question est caduque
Pertinence