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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

    Dissuasion nucléaire française et européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

    Envoi de troupes au sol en Ukraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27151 posée par M. Pierre Charon

    Bulletin d'alerte de l'autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury

    Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0209S posée par M. Pierre Médevielle

    Regroupement de la gendarmerie départementale de la Haute-Garonne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23919 posée par Mme Colette Giudicelli

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18830 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Respect des engagements internationaux sur l'élimination des armes à sous-munitions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible