Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Politique agricole et PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. Gérard César

Organisation commune des marchés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2006
Pertinence
Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'OCM viti-vinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

Réponse du Ministère des sports

12/01/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal

Aides à la filière viticole

La question a été retirée pour cause de décès.

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

Suppression de l'aide à l'enrichissement

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier

Aide à l'enrichissement

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence