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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 1381G posée par M. Yvon Collin
Situation des travailleurs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel
Retraite des agriculteurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Retraite des agriculteurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0488G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 23617 posée par M. Cédric Vial
Situation des agriculteurs pluriactifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26148 posée par M. Jean-Pierre Decool
Tutelle exercée par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires sur le métier d'ostéopathe animalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27797 posée par M. Bruno Rojouan
Mise en oeuvre effective de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26960 posée par M. Laurent Burgoa
Situation de la main-d'oeuvre agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23715 posée par M. Christian Bilhac
Renforcer le contrôle du métier de moniteur guide de pêche en mer et en eau douce
La question est caduque
Pertinence