Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

1. Question n° 1534S posée par M. René-Paul Savary

   Difficultés des entreprises Hebdoprint et Comareg (Paru Vendu)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

   Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011

   Pertinence

3. Question n° 1365S posée par M. Serge Andreoni

   Vente annoncée de la raffinerie Lyondellbasell de Berre l'Étang

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   23/06/2011

   Pertinence

4. Question n° 1237S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Contribution économique territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   10/03/2011

   Pertinence

5. Question n° 1170S posée par M. Thierry Foucaud

   Fabrication des terminaux de la Française des jeux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   20/01/2011

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses