Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence
Question n° 05534 posée par M. Jean-François Longeot

Service minimum dans le secteur des transports en commun

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 04129 posée par M. Jean-François Longeot

Fléau des dépôts sauvages ou dépôts illégaux de déchets

Réponse du Ministère de la justice

01/12/2022
Pertinence
Question n° 22628 posée par M. Jean-François Longeot

Associer les banques alimentaires à la mise en place du chèque alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/05/2021
Pertinence
Question n° 20693 posée par M. Jean-François Longeot

Vaccination des jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11268 posée par M. Jean-François Longeot

Fin du changement d'heure saisonnier

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 23151 posée par M. Jean-François Longeot

Exclus du dispositif « Ma Prime Rénov »

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 19449 posée par M. Jean-François Longeot

Versement de l'aide exceptionnelle de solidarité et situation des jeunes étudiants avec le Covid

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence