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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 06398 posée par M. Jean-Marc Pastor
Perspectives de la filière vitivinicole
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0302S posée par M. Philippe Madrelle
Légiférer sur le vin
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 19032 posée par M. François Marc
Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo
La question est caduque
Pertinence