Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 22964 posée par M. Claude Domeizel

    Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02164 posée par M. Claude Domeizel

    Demande d'inscription de l'usine ATOFINA de Saint Auban (04) sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de CAATA

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20298 posée par M. Claude Domeizel

    Assouplissement de l'article L. 3334-2 du code de la santé publique concernant l'ouverture des débits de boissons temporaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20143 posée par M. Claude Domeizel

    Pénurie de places dans les instituts médico-professionnels des Alpes de Haute-Provence

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12479 posée par M. Claude Domeizel

    Circulation urbaine des véhicules sanitaires légers et ambulances

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20150 posée par M. Claude Domeizel

    Composition du conseil d'administration de l'IRCANTEC

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23567 posée par M. Claude Domeizel

    Obligation pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale d'employer des travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22966 posée par M. Claude Domeizel

    RSA agricole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la vente de Red Bull en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible