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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 309 trouvées
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Question n° 0629G posée par M. Roland Courteau
Problèmes de la filière viticole
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau
Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'OCM viti-vinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau
Situation de la viticulture française en 2007
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau
Situation alarmante de la viticulture méridionale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 24387 posée par M. Roland Courteau
Extension aux agriculteurs de la réduction d'impôts pour les dons de produits agricoles bruts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12066 posée par M. Roland Courteau
Réductions d'impôts pour les dons de produits agricoles bruts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09637 posée par M. Roland Courteau
Rapport de la Cour des comptes sur « les terres agricoles et les conflits d'usage »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau
Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05776 posée par M. Roland Courteau
Possible mise en oeuvre de taxes supplémentaires sur le vin
La question est caduque
Pertinence