Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 160 trouvées

Question n° 0185G posée par M. Jean Boyer

Les cours du lait

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0417G posée par M. Gérard Bailly

Revenus agricoles et contrôle des marges

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0362G posée par M. Claude Biwer

Crise du lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/09/2009
Pertinence
Question n° 0365G posée par M. Benoît Huré

Crise du lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/09/2009
Pertinence
Question n° 0366G posée par M. Didier Guillaume

Situation de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26581 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix des fruits et légumes

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 27221 posée par M. Emmanuel Capus

Prix de la baguette de pain

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 11437 posée par M. René-Pierre Signé

Marge des distributeurs sur les prix des produits agricoles

La question a été retirée

17/12/2009
Pertinence
Question n° 17421 posée par M. Daniel Percheron

Régulation de la spéculation internationale sur les cours des matières premières agricoles

La question est caduque

03/03/2011
Pertinence
Question n° 20817 posée par M. Daniel Laurent

Provisions pour hausse des prix pour les eaux-de-vie de Cognac

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence