Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
-
Question n° 15443 posée par M. Yves Krattinger
Aide à l'Association des écrivains et artistes paysans
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 15577 posée par M. Michel Teston
Situation de l'Association des écrivains et artistes paysans
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 16394 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 16663 posée par M. Paul Girod
Difficultés du mouvement des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 16679 posée par M. Jacques Blanc
Mouvement des foyers ruraux du Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson
Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00844 posée par M. Alain Fauconnier
Régime fiscal des associations pour le maintien d'une agriculture paysanne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07008 posée par M. Jean-Claude Merceron
Intégration de « Solidarité Paysans » au groupe de travail sur la réforme des procédures collectives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21491 posée par M. André Reichardt
Assemblée générale des propriétaires des associations foncières de remembrement
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1494S posée par M. André Reichardt
Assemblée générale des propriétaires des associations foncières de remembrement
La question a été retirée
Pertinence