Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle
Mise en oeuvre de la loi sur la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0766S posée par M. Daniel Reiner
Mesures en faveur des communes forestières de Meurthe-et-Moselle
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0792S posée par M. Philippe Richert
Droits de mutation sur les acquisitions de bois et forêts
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé
Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0359S posée par M. Claude Biwer
Communes forestières et taxe foncière sur les propriétés non bâties
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Ressources du comité de développement des industries du bois
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0815S posée par M. Max Brisson
Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0880S posée par M. Max Brisson
Situation des forêts françaises et de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Contribution forestière à l'hectare par les communes
La question est caduque
Pertinence