Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0021A posée par M. Gérard César

    Application de la loi d'orientation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0007A posée par M. Jean-Paul Émorine

    Application de la loi sur le développement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0012A posée par M. Gérard César

    Crise de la filière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0014A posée par M. Dominique Mortemousque

    Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0003A posée par M. Claude Lise

    Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0013A posée par M. Gérard Delfau

    Crise de la viticulture française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible