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314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 290 trouvées
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Question n° 16760 posée par M. Roland Courteau
Situation alarmante de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08551 posée par M. Roland Courteau
Augmentation considérable de la mortalité des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 13025 posée par M. Roland Courteau
Baisse du financement de l'État en direction de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17481 posée par M. Roland Courteau
Gestion forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14010 posée par M. Roland Courteau
Surmortalité des abeilles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 24387 posée par M. Roland Courteau
Extension aux agriculteurs de la réduction d'impôts pour les dons de produits agricoles bruts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09637 posée par M. Roland Courteau
Rapport de la Cour des comptes sur « les terres agricoles et les conflits d'usage »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau
Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12066 posée par M. Roland Courteau
Réductions d'impôts pour les dons de produits agricoles bruts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05776 posée par M. Roland Courteau
Possible mise en oeuvre de taxes supplémentaires sur le vin
La question est caduque
Pertinence