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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 261 trouvées
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Question n° 17265 posée par M. Xavier Pintat
Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17770 posée par M. Gérard Bailly
Diminution de la référence laitière des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17772 posée par M. Georges Mouly
Utilisation de PH3 dans la lutte contre les taupes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20350 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences fiscales de la spéculation foncière pour certains agriculteurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20603 posée par M. André Vantomme
Moyens de lutte contre les campagnols
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 12688 posée par M. Xavier Pintat
Financement des maisons familiales rurales en Aquitaine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13508 posée par Mme Annie David
Financement des maisons familiales et rurales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25931 posée par M. René Beaumont
Évolution du coût du service public de l'équarrissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20516 posée par M. René Beaumont
Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence