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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0449G posée par M. Roland du Luart
Crise agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0452G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Agriculture et ruralité
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10334 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Réforme de la PAC et projet de loi de modernisation de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11287 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour le maintien des organisations de producteurs non commerciales
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13011 posée par M. Claude Domeizel
Relations entre propriétaires de terrains plantés et fermiers arboriculteurs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence