Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01746 posée par M. Olivier Paccaud

    Protocole avec le conseil national de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03014 posée par M. Olivier Paccaud

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03015 posée par M. Olivier Paccaud

    Mention « viande halal »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04959 posée par M. Olivier Paccaud

    Interdiction des néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07409 posée par M. Olivier Paccaud

    Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26996 posée par M. Olivier Paccaud

    Rémunération des producteurs laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27303 posée par M. Olivier Paccaud

    Inapplication de la loi « protection du patrimoine sensoriel des campagnes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible