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1892 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1795 trouvées
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Question n° 23568 posée par M. Michel Savin
Missions des MSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23576 posée par M. Daniel Laurent
Libéralisation des droits de plantation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23625 posée par M. Michel Doublet
Transport de matières premières d'origine animale et procédure de nettoyage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23638 posée par Mme Françoise Férat
Légumineuses pluriannuelles et fourrages verts dans la PAC post 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23642 posée par M. Michel Doublet
Financement des dépenses de gestion de la Mutualité sociale agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 14985 posée par M. Marcel Rainaud
Rapport sur le chlordécone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17330 posée par M. Alain Fauconnier
Contrôle des carcasses animales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul
Avenir du groupe permanent de sécurité électrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet
Point d'étape du plan Écophyto 2018
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21348 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour une revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
Pertinence