Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8801 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6997 trouvées
-
Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre
Modes de déplacement alternatifs
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard
Aéroport du Grand Ouest
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 0565G posée par Mme Jacqueline Gourault
Financement des agences de l'eau
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner
Politique générale du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0678G posée par M. Franck Menonville
Eau et assainissement
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1804 trouvées
-
Question n° 17009 posée par Mme Laure Darcos
Mise en oeuvre du projet NexTEO sur les lignes B et D du RER
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11206 posée par M. Claude Nougein
Camions porteurs à quatre essieux
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 19703 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Transversalité du Grenelle de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10384 posée par M. Roland Povinelli
Exploration du gaz de schiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18674 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences de la sécheresse de 2003
La question est caduque
Pertinence