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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 0022G posée par M. François Marc
Pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0189S posée par M. François Marc
Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 14712 posée par M. François Marc
Demande d'actions sur les multiples causes de mortalité des abeilles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03008 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 19051 posée par M. François Marc
Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 02999 posée par M. François Marc
Société publique locale et traitement de déchets tiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19036 posée par M. François Marc
Achat de l'électricité issue de projets photovoltaïques : demande de dérogation pour les collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23448 posée par M. François Marc
Dispositif français d'analyse de la qualité des eaux brutes avant usage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23073 posée par M. François Marc
Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00214 posée par M. François Marc
Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence