Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

Modes de déplacement alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0269G posée par M. Louis Nègre

Voitures électriques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

06/03/2009
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. Louis Nègre

Les antennes-relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0509G posée par M. Louis Nègre

Décret concessions de plage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

18/06/2010
Pertinence
Question n° 09707 posée par M. Louis Nègre

Stimulation hydraulique utilisée en géothermie et microséisme

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/12/2013
Pertinence