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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 12040 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Concertation préalable à l'instauration des trames vertes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 02365 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Harmonisation de l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01416 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Risques technologiques de Lyon à Marseille
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09884 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09749 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Opérations routières et autoroutières faisant l'objet d'une analyse dans le cadre du schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10183 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Nombre de loups tués en 2013
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des canalisations de transport de produits chimiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10720 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Coût des réparations engagées par Réseau de transport d'électricité, Électricité de France et Électricité réseau distribution France suite aux désordres climatiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Perspectives du programme éolien sur terre et offshore
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence