Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 02906 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Réglementation relative à l'implantation sur le sol d'installations photovoltaïques de grandes dimensions

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03357 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Etude d'impact écologique concernant la production de CO²

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Situation des entreprises de poissonnerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08550 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Réévaluation dans le cadre de l'après Grenelle des projets routiers et autoroutiers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09670 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Absence de réglementation pour les baignades biologiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16401 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Perspectives du programme éolien sur terre et offshore

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des canalisations de transport de produits chimiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10183 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Nombre de loups tués en 2013

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10720 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Coût des réparations engagées par Réseau de transport d'électricité, Électricité de France et Électricité réseau distribution France suite aux désordres climatiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Implantation du loup dans les zones d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible