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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 0029S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Avenir de l'activité de fret ferroviaire en Haute-Vienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0660S posée par M. Michel Teston
Engagement national pour le fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils
Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 08772 posée par Mme Nathalie Delattre
Nuisances sonores et infrastructures ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard
Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 24444 posée par M. Hubert Haenel
Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27075 posée par M. Jean Louis Masson
Enquête publique pour tout déclassement d'éventuelles emprises ferroviaires inutilisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23254 posée par M. Hubert Haenel
Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23068 posée par M. Roland Courteau
Menaces de disparition des trains de nuit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27753 posée par M. Olivier Jacquin
Désamiantage du matériel ferroviaire roulant réutilisé
La question est caduque
Pertinence