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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1141S posée par M. Michel Vaspart
Indemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau
Création d'une zone économique et exclusive en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0373S posée par M. Bernard Lalande
Installation de parcs photovoltaïques sur d'anciennes décharges
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0189S posée par M. François Marc
Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 10688 posée par M. Roland Courteau
Lagunes en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10809 posée par M. Roland Courteau
Risques de polymérisation de la mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25575 posée par M. Philippe Paul
Qualification des produits de la mer non commercialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26306 posée par M. Xavier Pintat
Érosion marine : indemnisation
La question est caduque
Pertinence